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Code de Déontologie. Télécharger PDF
I. - Considérations générales.
La nécessité d'un code de déontologie au Maroc est évidente : l'ordre des médecins, nouvellement réorganisé, a besoin d'une somme de ses principes, d'une règle acceptée de tous susceptible de donner une solution immédiate, claire et sans équivoque à tous les problèmes intéressant la profession médicale.
Sou application stricte, renforcera la cohésion de notre corporation en harmonisant nos actes pour le seul but qui doit guider le médecin : le plus grand bien du malade.
Comment doit être créé notre code marocain de déontologie ?
Il faut adapter à ce pays, nouveau dans son évolution présente et si riche d'avenir, des principes traditionnels remontant à la plus haute antiquité. D'une façon générale les nécessités et les transformations progressives de l'existence, l'évolution des esprits ont amené peu à peu le comportement traditionnel à une réglementation uniforme et adaptée au moment. Ce qui s'est passé dans tous les pays doit se produire au Maroc : il faut y codifier les actes médicaux en vue d'une médecine moderne, humaine et honnête.
Est-ce dire que nous devons y appliquer à la lettre le code métropolitain par une simple transformation de textes ? Nous ne pensons pas que nous devions nous contenter de démarquer le code français. Il nous paraît logique et opportun d'appliquer au Maroc, en les y adaptant, les dispositions de ce que l'on a convenu d'appeler le code international d'éthique médicale, tout en y ajustant des articles du code français de déontologie si judicieusement rédigé dans son ensemble.
Au cours de la réunion de l'assemblée médicale mondiale qui a eu lieu à Copenhague, du 24 au 28 avril 1950, association qui groupe quarante-deux nations dont la France, diverses questions intéressant notre profession ont été étudiées. Le délégué français a apporté les textes du serment de Genève; révision moderne du serment d'Hippocrate, base lui-même du code international d'éthique qui, paraphrase du serment de Genève, a l'avantage de réunir en un texte très court l'essentiel des règles morales générales de l'exercice de la médecine. Il représente le minimum des règles qui ne peuvent être transgressées en raison de la loi morale, quelles que soient la race et la religion.
Il a été admis au cours de cette réunion, que chaque corps de santé national a le pouvoir de développer en son propre pays les règles générales spécifiées ci-dessus ; c'est ce qui a été fait en particulier pour la France ; c'est ce qu'il convient de faire pour le Maroc en s'attachant à définir successivement comme le fait le code international d'éthique :
1° Les devoirs généraux des médecins ;
2° Leurs devoirs envers les malades ;
3° Les devoirs des médecins entre eux.
Quelle est l'organisation médicale au Maroc ?
Il existe au Maroc deux médecines : la médecine officielle d'Etat et la médecine privée ou libre. La médecine officielle est celle qu'assurent les différents services de la santé publique de l'administration chérifienne.
La médecine privée s'adresse à toute la partie de la population susceptible de demander des soins dispensés en dehors de la santé publique, qu'elle appartienne au secteur individuel ou au secteur collectif des mutuelles.
La stricte observation des principes de la charte médicale, c'est-à-dire celle du droit commun médical, doit suffire à l'élaboration de notre code de déontologie.
Le code marocain de déontologie est divisé en six chapitres ou titres qui sont :
Titre 1er. - Devoirs généraux, des médecins ;
- II. - Devoirs des médecins envers les malades ;
- III. - Devoirs des médecins envers les collectivités ;
- IV. - Devoirs de confraternité ;
- V. - Devoirs des médecins envers les membres des professions paramédicales et les auxiliaires médicaux ;
- VI. - Dispositions diverses.
Nous nous sommes efforcés de respecter le nombre et la disposition des articles du code métropolitain afin que, malgré quelques diversités de rédaction par complément ou restriction de texte, il y ait une uniformité de vue et, partant, une plus grande facilité d'application et d'interprétation réciproques.
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